Après le coup de la batterie qui tombe en rade sans prévenir de cet été, il semble que le MacBook Pro 15″ première génération ait décidé de me jouer un nouveau tour : écoutez attentivement, ce n’est pas un avion de modélisme qui décolle, c’est le bruit du ventilateur du portable depuis ce matin (de 1000 t/min à 6000 t/min puis retour à 1000 t/min); ça n’a pas grand chose de rassurant…

Le second enregistrement correspond au lancement de Parallels Desktop alors que la machine était au repos. Le troisième est probablement le plus inquiétant… Je vous rassure, j’ai pris contact avec AppleCare.

Lors d’un entretien sur les offres dites d’ADSL “nu” pour Univers Mac, Michaël Boukobza, PDG de Free, me faisait remarquer que le revenu moyen par abonné ADSL est supérieur au simple prix de son abonnement, notamment du fait des appels qu’il reçoit sur sa ligne Freebox.

Petite explication : si un abonné France Télécom appelle une ligne téléphonique de Freebox, France Télécom reverse à Free une somme négociée entre eux. On parle de frais d’interconnexion. Avec l’ADSL “nu” ou le dégroupage, cette manne a tendance à grimper : la ligne de téléphone de la Freebox est la seule sur laquelle l’abonné peut recevoir des appels.

Mais ouvrant sa téléphonie au protocole SIP, Free ne risque-t-il pas de tuer la poule aux oeufs d’or ? Je relève en effet deux menaces pour le FAI :

1- Des abonnés indélicats décident de partager leur “ligne” Free SIP avec des tiers, soit de manière simple – en installant un téléphone SIP chez le tiers – soit de manière plus élaborée – via une installation Asterisk de type Trixbox.

2- Des concurrents indélicats ou de petits “taxiphones” décident de payer des abonnés Free pour pouvoir utiliser commercialement leur ligne “freephonie” (par exemple aux heures où ils sont absents de chez eux) pour vendre des communications à l’étranger ou même contourner les frais d’interconnexion [avec la téléphonie mobile, on a parlé fut un temps de hérissons].

Sur une suggestion de Marie la Belge, voici un petit point sur la procédure à suivre par les personnes qui n’ont pas encore obtenu le remboursement des sommes qu’elles ont engagé dans le cadre d’une transaction non conforme, sur eBay avec le pseudonyme Baumannfrance :

1. Porter plainte. Se rendre à la gendarmerie de son domicile et porter plainte avec constitution de partie civile en précisant tout simplement que la plainte doit être transmise à la brigade de gendarmerie de Brienne-le-Chateau.

2. Demander une indemnisation à eBay. Cliquer sur le lien Gestionnaire de litiges de l’espace Mon eBay. Je ne sais pas si c’est généralisé mais, dans mon cas, la transaction annulée par eBay avec Baumannfrance est apparue automatiquement dans le gestionnaire de litiges. Si c’est le cas, il faut cliquer sur le lien Afficher le litige puis cocher l’option Je pense que la seule solution consiste à faire une demande d’indemnisation et valider en cliquant sur le bouton Continuer. Si le litige n’apparaît pas, il faut cliquer sur le lien Signaler un objet non reçu ou ne correspondant pas à la description afin de déclarer le litige. L’étape suivante consiste à indiquer le numéro de l’objet dans le champ prévu à cet effet avant de cliquer sur le bouton Continuer. Une fois le litige déclaré, il est possible de lancer la demande d’indemnisation.

3. Laisser faire la justice. Sur ce point, je me dois de relever la diligence avec laquelle la DDCCRF de l’Aube a traité ce dossier avant de le transmettre au procureur de la République qui se charge désormais de l’instruction de l’affaire. Cette diligence me paraît plutôt de bon augure.

Cela dit, bon courage à ceux qui sont concernés.

Je vais me prêter à un exercice qui, forcément, va m’attirer des antipathies. Mais après m’être interrogé sur le comportement et les motivations de Mr Chaulet, puis sur ceux d’eBay France, je ne veux pas faire l’impasse sur ceux des plaignants, les acheteurs qui ont été ou attendent d’être remboursé.

Lors de l’un de nos entretiens, Mr Chaulet m’a fait remarquer que les enchérisseurs de ses annonces sur eBay disposaient de plusieurs éléments qui auraient dû les amener à penser qu’il ne vendait pas d’objet mais un lien : l’envoi par lettre recommandé et – surtout – la mise à prix à 1 € alors qu’il était inscrit comme professionnel. Personnellement, je reconnais, je suis passé à côté.
Lors d’un entretien téléphonique, un client de Chaulet Baumann France m’a indiqué avoir eu des doutes sur l’annonce qui l’intéressait et avoir téléphoné à Yvan Chaulet avant d’envoyer son règlement. Yvan Chaulet lui aurait confirmé qu’il achetait bien un objet – un téléphone mobile dernier cri en l’occurence – et qu’il le recevrait sous peu. Confiante, la personne que j’ai interrogé a poursuivi la transaction et attend aujourd’hui son remboursement.

Clairement, certains plaignants se sont donc – au moins – montrés suspicieux vis-a-vis de l’annonce. Et parmi ceux-ci, on peut en trouver qui ont poursuivi la transaction. Alors, parmi les actuels plaignants, certains ont-ils acheté en toute conscience ? Et dans quel but ? Y’en a-t-il qui ont acheté en toute conscience puis ont “surfé” sur la vague pour rempocher leur mise ?
D’après les informations dont je dispose actuellement, 300 personnes environ ont bien réglé leur achat à Chaulet Baumann France. Fin octobre, une personne intervenant sur les forums d’eBay comptait 495 ventes. Où est passée la différence ? Compterait-on près de 200 acheteurs qui n’auraient jamais envoyé leur règlement ? Auraient-ils agi par méfiance, après le lancement des discussions dans les forums d’eBay ?

Ces interrogations vont forcément déplaire mais un monde peuplé d’agneaux, j’y crois pas.

Petite conjecture : est-il légal pour un professionnel de mettre en vente un objet neuf aux enchères sur eBay à 1 € ?
L’article L442-2 du Code du Commerce stipule en effet que ” le fait, pour tout commerçant, de revendre ou d’annoncer la revente d’un produit en l’état à un prix inférieur à son prix d’achat effectif est puni de 75000 euros d’amende. ” Ca s’appelle de la vente à perte. Dans le cas d’enchères, comment interpréter cet article ? Faut-il considérer la mise à prix ou le prix de vente final, ou bien le prix de réserve s’il est défini ? L’article mentionne bien le fait “d’annoncer la revente”. Le prix de départ des enchères pourrait donc être bien à retenir. Si c’est le cas, eBay, en tant que support, porte-t-il une part de responsabilité dans la mise en vente ?

eBay précise sur son site que les opérations qui y sont réalisées ” se caractérisant par l’absence d’adjudication et d’intervention dans la conclusion de la vente d’un bien entre les parties, ne constituent pas une vente aux enchères publiques “, comme le mentionne l’article L321-3 du Code du Commerce. Ce que fait eBay, c’est, selon la loi française, du “courtage aux enchères réalisées à distance par voie électronique.” eBay n’est donc pas concerné par les textes relatifs aux enchères publiques.

Reste une ambiguïté qui intéressera tous ceux qui voudrait, s’inspirant des britanniques et des américains, proposer leurs services d’intermédiaire pour mettre en vente sur eBay les objets d’autres personnes à la façon d’un dépot-vente aux enchères : “le fait de proposer, en agissant comme mandataire du propriétaire, un bien aux enchères publiques à distance par voie électronique pour l’adjuger au mieux-disant des enchérisseurs constitue une vente aux enchères publiques.” Si eBay n’est pas concerné par les textes relatifs aux enchères publiques, un utilisateur tel que décrit plus haut pourrait bien l’être. Et là, les responsabilités sont importantes.
C’est une conjecture. A vérifier.

Selon diverses sources, il semble que la société Chaulet Baumann France a été placée en liquidation judiciaire dans le courant de cette semaine du 20 novembre. Cela confirme la fin – au moins provisoire peut-on souhaiter – des remboursements. Pour mémoire, Mr Chaulet a exprimé sa volonté de rembourser toutes les personnes s’estimant flouées par lui. Jusqu’ici, il en aurait effectivement remboursé environ 150 environ, de l’ordre de la moitié des personnes concernées.

Le dossier est désormais entre les mains de la justice française. Pour ceux qui n’ont pas été remboursé, trois choses à faire : demander une indemnisation d’eBay; porter plainte auprès de la gendarmerie de leur domicile avec constitution de partie civile en indiquant que le dossier est suivi à Brienne-le-Chateau; patienter.